En séance

En séance

Retrouvez ici les différentes interventions faites en séances, questions orales ou vœux défendus.

Session du 24 novembre 2014, notamment consacrée au débat d'orientations budgétaires, avec les différentes interventions de MM et Mmes Pierre Poillot, Jean-Paul Noret, Jean-Claude Robert, Céline Maglica, Pierre-Alexandre Privolt, Patrick Molinoz, Jean Esmonin, et Michel Bachelard.

Il y a 3 années 8 mois

Fonctionnement du conseil général, Réforme des rythmes scolaires et transports scolaires, politique départementale de l'enfance ont constitué les principaux dossiers abordés.

Il y a 4 années 1 mois

Débat sur la suppression du département, réforme des rythmes scolaires, formation des élus, ressources humaines, installation de Mme Lhomme en remplacement de M Houpert, accueil des enfants de moins de 3 ans dans le département, et muséo-parc Alésia ont été abordés.

Il y a 4 années 2 mois

L'avenir de la collectivité départementale, la situation de l'entreprise Gewiss à Liernais,la fiscalité 2014, les ressources humaines, le rapport sur l'execution des marchés publics (notamment pour la réalisation du magazine départemental), l'adaptation du logement, et le voeu sur la réforme des rythmes scolaires ont été abordés.

Il y a 4 années 4 mois

Mise en oeuvre des nouvelles modalités de financement des allocations de solidarié via la hausse du taux des Droits de Mutations, ressources humaines, contrats Ambitions Côte-d'Or, accord-cadre avec la Chambre d'agriculture, avec les agences de l'Eau, aménagement numérique du territoire, entretien des routes, mise en service de la LINO et orientations éducatives dans les collèges ont été abordés.

Il y a 4 années 5 mois

Session extraordinaire consacrée à la nouvelle carte des circonscriptions électorales départementales au cours de laquelle 6 voeux ont été présentés pour amender les propositions soumises.

Il y a 4 années 7 mois

Examen du budget 2014 et mise en oeuvre des recettes complémentaires suite à l'accord entre l'ADF et le gouvernement pour un financement pérènne des allocations de solidarité, budget des établissements sociaux et médico-sociaux, mise en oeuvre d'un "quota" de pauvres par la majorité départementale dans les maisons de retraite en Côte-d'Or, budget 2014 pour la voirie et les infrastructures, Fonds cantonal de développement territorial, Museo-parc Alésia, centenaire de la 1ere Guerre Mondiale, programme immobilier des collèges, contribution financiere du département au SDIS ont été abordés.

Il y a 4 années 7 mois

Orientations budgétaires 2014, réglement financier, ressources humaines, et le schéma départemental de développement durable, ont été abordés.

Il y a 4 années 8 mois

Les conclusions accablantes pour la mauvaise conduite de la politique de protection de l'enfance en Côte-d'Or sont au coeur des échanges particulièrement graves de cette session autour du rapport de la Chambre régionale des comptes. La suspension tres polémique de l'accueil des mineurs étrangers isolés par le PCG en est un triste exemple.

Il y a 4 années 10 mois

Dégats de la tornade en haute Côte-d'Or et solidarité avec les victimes, voeu pour la mise en oeuvre des emplois d'avenir, examen des comptes administratifs, dette départementale, ressources humaines, délégation à la pierre et politique du logement, examen de la demande de création d'une mission d'information sur les routes départementales, transports scolaires, réglement départemental d'aide sociale, muséo-parc d'Alésia, contrats Ambitions Côte-d'Or,  bâtiments d'élevage et budget supplémentaire ont été les principaux sujets abordés.

Il y a 5 années 1 mois

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